Le cabinet est très fier d'annoncer la parution du nouvel ouvrage de son associé fondateur, Prof. Dr. M'hamed Segame, intitulé « Droit Foncier Marocain : L’immatriculation foncière – Les droits réels immobiliers ».

Cet ouvrage marque une contribution majeure à la recherche juridique francophone en matière de droit foncier marocain, un domaine où les références actualisées et accessibles en langue française se font particulièrement rares depuis la publication de Paul Decroux en 1977.

Conjuguant théorie et pratique, l’ouvrage intègre les dernières évolutions législatives et les positions récentes de la Cour de cassation tout en explorant des thématiques variées, notamment les règles issues du droit musulman, omniprésentes dans les régimes des immeubles non immatriculés.

Cet ouvrage constitue une ressource incontournable pour les praticiens, chercheurs et étudiants désireux de comprendre et maîtriser un domaine fondamental du droit marocain où l’absence de codification, notamment en matière d’immeubles non immatriculés, rend la tâche particulièrement ardue.

Lien de téléchargement de la table des matières: https://segamemaalmi.com/wp-content/uploads/2024/11/Ouvrage-.pdf