Musique

Playing the right keys

Grâce à la technologie, la musique n’a jamais été autant accessible. Cette facilité de création et d’accès à la musique contribue très largement à la méconnaissance par les acteurs de l’industrie musicale des lois, règlementations et normes de l’industrie.

Nous offrons une large gamme de services juridiques pour les acteurs de l’industrie musicale en assistant nos clients dans la gestion du risque juridique leur permettant ainsi de se concentrer sur leur art et leur entreprise tout en étant assurés que leurs affaires sont prises en charge de manière efficace et professionnelle.

Le cabinet collabore avec l’ensemble des acteurs de l’industrie y compris les artistes, maisons de disque, labels, éditeurs, producteurs, distributeurs, promoteurs de concerts et les gestionnaires de droits d’auteur. Nous comprenons que l’industrie de la musique est en constante évolution, en particulier en raison des nouvelles technologies numériques. Nous aidons nos clients à naviguer dans ce paysage en évolution en fournissant des conseils sur les problématiques liées aux droits d’auteur, à la distribution numérique, au streaming de musique et aux différents contrats de la musique.

Intervention

Nous conseillons et représentons les artistes, maisons de disques et distributeurs de musique à propos des contrats de licence, de cession, et d’utilisation des droits des artistes interprètes.

  • Contrats d'enregistrement, les contrats de production, les accords de service de label et les accords de distribution
  • Accords de contributeurs tels que les accords de producteurs, les accords d'artistes en vedette, les accords d'interprètes, les formulaires de sortie
  • Contrats de licence pour l'utilisation des enregistrements, y compris les contrats de synchronisation
  • Garantie des samples

Nous assistons et représentons les auteurs, compositeurs, éditeurs, administrateurs dans les cessions de droits et licences des œuvres musicales.

  • Contrats d'édition et d'administration
  • Contrats de licence pour l'utilisation des compositions, y compris les accords de synchronisation
  • Transferts et cessions de catalogue
  • Autorisations de chansons (composition et paroles)

Nous offrons notre expertise juridique aux parties impliquées dans le lancement d'une gamme de produits associés aux artistes dans les processus de création, fabrication, distribution et de collaboration contractuelle.

  • Contrats de marchandisage
  • Contrats de distribution
  • Contrats d'édition de livres
  • Contrats de partenariats avec des marques
  • Licence des droits de l’artiste sur son nom, son image et sa propriété intellectuelle
  • Protection des actifs créatifs

Nous assistons les artistes, agences de marque, marques, plateformes et les promoteurs dans une série d'accords commerciaux. En effet, beaucoup de nos clients attirent naturellement des opportunités de sponsoring et nous les aidons, ainsi que leurs représentants, dans la négociation, le conseil et la rédaction de ces contrats.

  • Contrats de parrainage
  • Contrats de sponsoring
  • Contrats d’ambassadeur
  • Contrats de partenariats

Nous veillons à ce que les relations entre l’artiste et ses représentants ou collaborateurs soient contractuellement définies, transparentes et documentées.

  • Accords de management
  • Contrats d'agence
  • Contrats de groupe
  • Contrats de partenariat
  • Pactes d'actionnaires

Nous conseillons les artistes et leurs représentants sur les offres qui leur sont proposées concernant les performances en direct et sur la manière dont ces accords interagissent avec leurs activités et contrats plus larges.

  • Contrats d'agence
  • Contrats de prestation
  • Contrats de diffusion/diffusion en direct
  • Accords de lieu
  • Contrats de personnel de tournée