Actifs digitaux

Designs for life

Le développement des technologies Blockchain a permis la croissance fulgurante des transactions en crypto-monnaie mais également de l’innovation et la création artistique digitale (NFT).

Nous comprenons les complexités de ces technologies innovantes et l’impact qu’elles ont sur les entreprises et les industries en offrant des conseils juridiques complets et personnalisés à nos clients afin de les aider à opérer dans un environnement réglementaire en constante évolution. Notre intervention comprend la structuration et l’exécution des transactions en crypto-monnaie, des lancements, des achats et des accords de distribution de NFT, la gestion externe des prestations juridiques etc. Nous travaillons en étroite collaboration avec nos clients pour évaluer les risques juridiques et fiscaux, structurer les transactions et fournir des conseils sur les aspects réglementaires et les implications fiscales.

Intervention

Nous conseillons nos clients sur tous les types d'accords commerciaux, d'entreprises, et d'opportunités concernant la technologie Blockchain et Web3, et en ce qui concerne la création, le développement, l'exploitation et la protection de nouveaux droits de propriété intellectuelle et de nouvelles sources de revenus dans ces domaines.

  • Jetons cryptographiques (NFT, Social tokens, Artist tokens de fan et les Club tokens)
  • Plateformes de jeu, métavers, et utilisation d'avatars, de skins
  • L'application de la technologie de réalité virtuelle et de réalité augmentée
  • Contrats de parrainage, de marketing et de sponsoring pour la promotion des marques Crypto

Nous apportons un soutien important aux startups à travers la gestion quotidienne des aspects juridiques de leurs activités leur permettant ainsi de se dédier pleinement à la gestion de leurs entreprises.

  • Gestion contractuelle (accords commerciaux, contrats de location de bureaux, accords avec les fournisseurs, etc.,)
  • Documentation et conformité des réunions d'administrateurs, d'actionnaires et d’associés
  • Relations individuelles et collectives du travail
  • Politiques de confidentialité, conditions de service du site Web / de l'application, accords de non-divulgation

Nous accompagnons particuliers et entreprises dans la résolution de litiges relatifs aux cryptomonnaies et autres actifs digitaux en parvenant aux issues les plus favorables.

  • Litiges en matière de propriété intellectuelle, d'abus de confiance et de confidentialité
  • Litiges commerciaux
  • Médiation, arbitrage et modes alternatifs de résolution des conflits